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Les intermittents du spectacle: Un régime spécifique.

Si vous êtes intermittents du spectacle c’est que vous êtes un artiste et/ou un technicien du spectacle. Votre régime entraîne quelques spécificités qu’il convient de comprendre et d’optimiser.

Vous êtes considéré comme un salarié à employeurs multiples. En tant qu'intermittent du spectacle, vous cotisez dans toutes les caisses que votre contrat de travail soit à durée déterminé ou non. Les contrats de travail sont souvent des CDD dits « d’usage » qui permettent de s’adapter aux tournés ect.

Les spécificités de votre domaine d’activité entraînent quelques particularités notamment en ce qui concerne l’indemnisation de pôle emploi, la fiscalité et la retraite. Nous allons voir ensemble ces différents points.

Les inévitables périodes de chômage des intermittents du spectacle

Votre branche de métier étant très spécifique, le régime d’assurance chômage comprend une annexe 8 pour les ouvriers et techniciens, et une annexe 10 pour les artistes.

Les conditions de l’indemnisation

Vous pouvez bénéficier de l’assurance chômage, vous relevez d’une branche spécifique « Pôle emploi spectacle » plus adapté à vos besoin. Pour bénéficier de l’indemnisation vous devez pouvoir justifier d’au moins 507h de travail dans le milieu de spectacle dans les 12 mois précédent la fin de votre dernier contrat. Vous ouvrez alors un droit à une indemnisation pendant 12 mois.

Les modalités de l’indemnisation 

Vous pouvez estimer le montant de votre indemnisation directement sur le simulateur de pôle emploi.

Bon à savoir:

Au-delà d’un salaire mensuel de 4045,04 euros aucune indemnité ne peut être versée.

Si vous voulez connaître les modalités de déclaration vous pouvez vous référer à la fiche métier de pôle emploi.

Imposition du régime général à l’accessible niche fiscale. 

Comme tous salariés vous devez déclarer vos revenus dans catégorie des traitements et salaire (case AJ) qui est pré-rempli. Vérifiez tout de même que tous vos employeurs sont bien indiqués, si ce n’est pas le cas ajouté les salaires net imposable manquants.

Attention:

Pour ceux d’entre vous qui ont souscrit la mutuelle de chez Audiens, vous bénéficiez d’une réduction sur votre cotisation qui est considérée comme un revenu pour le Fisc. Audiens vous délivre chaque année un imprimé fiscale avec le montant à ajouté.

Vous indiquerez la somme dans « montant du revenu imposable » et 0 dans « montant retenu à la source » pour ce revenu. Ce montant ne fait pas l’objet d’une automatisation sur votre déclaration.

Abattement forfaitaire ou frais réel?

Un abattement de 10% est automatiquement appliqué sur vos revenus sauf si vous faites le choix d’opter pour les frais réels (1AK). La deuxième option mérite que vous vous y intéressiez car il y a des déductions particulières pour les artistes et les musiciens.

Par exemple les musiciens bénéficient, au régime réel, peuvent déduire 14% du montant total de la rémunération nette annuelle déclarée. Il s’agit de compenser les frais liés à l’acquisition des instruments de musique et des frais accessoires à cet instrument.

Les frais réels méritent une attention particulière qui font l’objet d’une formation spécifique, celle-ci sera disponible. Vous pouvez vous inscrire sur la liste d’attente afin d’être informé dès sa sortie!

Si vous maitrisez déjà le sujet n’hésitez pas à vous rendre sur le simulateur (choisir le mode complet) afin de savoir quel régime est le plus avantageux pour vous.

Une option fiscale réservée aux artistes et aux sportifs.

Evoluant dans le domaine artistique, vos revenus peuvent connaître de fortes fluctuations durant votre carrière. Vous pouvez ainsi avoir des revenus plutôt modeste et assister temporairement à une forte hausse de ces derniers. Une telle hausse provoquera immédiatement une fiscalité très élevée.

Le caractère progressif de l’imposition sur les revenus est de prime abord mal adapté à votre situation. C’est pour cela que l’Etat à mis en place la possibilité de lisser vos revenus sur 3 ans ou 5 ans. Les textes de références sont l’article 100bis du code général des impôts.

Le choix de cette option doit être indiquer en « mention expresse » dans votre déclaration sur les revenus.

Tous les artistes ne sont pas forcément éligibles à ce dispositif. Les contribuables concernés sont les auteurs, musiciens, chef d’orchestre, chanteur, metteurs en scène.

Ne sont pas éligible les personnes touchant des revenus publicitaires ou de parrainages.

Intermittents du spectacle et auto-entrepreneurs

Le statut d’auto-entrepreneur exclut par principe les artistes du fait de l’existence d’un régime spécifique. Il s’agit comme vous le savez du régime de l’intermittence, soumis au régime général de la sécurité sociale.

Tout principe amenant des exceptions, la première concerne les techniciens du spectacle qui peuvent exercer sous le régime de l’auto-entreprise mais cela vous fera perdre tous les avantages de l’intermittence. 

Afin de faire le bon choix, il vous faut connaître le régime de l’auto-entreprise, vous pourrez prochainement lire notre article dédié à ce sujet.

La deuxième exception concerne le cumul d’activité. Vous pouvez exercer une activité accessoire en tant qu’auto-entrepreneur. Cette activité devra cependant être différente et appartenir à un autre domaine que celle que vous exercez habituellement. Vous pouvez par exemple être danseur intermittent et professeur particulier en parallèle avec votre auto-entreprise.

Intermittents du spectacle: Votre retraite.

En tant que salarié, votre retraite du régime général sera calculée de la même manière que les autres salariés. Vous pouvez consulter notre premier article sur l’optimisation de votre retraite. 

La spécificité de votre régime se situe dans votre système de retraite complémentaire.

Au niveau de la complémentaire retraite, vous dépendez de l’Argirc-Arrco qui fonctionne selon un système de points. Ces points ont une valeur en euros et ils permettent de calculer le montant de votre retraite complémentaire.

Vos périodes de chômages vous permettent de cumuler de point retraite. Le cumul est automatiquement envoyé à votre complémentaire à défaut, vous pouvez transmettre votre relevé de point de pôle emploi à votre complémentaire. 

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